Mentions Légales

Date de dernière mise à jour : Juin2020

NWS-TECH
S.A.R.L. au capital de 8.000 €
Siège social : 1242 route du Puy d’Ot 69760 LIMONEST – France
Adresse de courriel : info@nws.fr
Téléphone : +33 4 81 68 03 03
N° RCS LYON : 493.113.336
N° de TVA intracommunautaire : FR04 493113336
Responsable de publication : A.MARAIS

Hébergeur du site :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Protection intellectuelle et copyright :
L’ensemble des éléments figurant sur le site web www.qrmiam.fr est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Les marques déposées restent la propriété de leurs propriétaires respectifs.